Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 35·fr
    ...3- Coindivisaires : a) Héritiers de Mohamed Ben Sadok Ben Mlouka ...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 12·fr
    ...MF 81214LAP000 **Propriété saisie :** il s'agit des parts indivis...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 33·fr
    ...riculé | 09a 40ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 10·fr
    ...1- la moitié indivise du titre foncier n° 9975 Kasserine issu de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 20·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 27·fr
    ...hamed Ben Taleb Driss, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 13·fr
    ... égales entre elles et dans l'indivision. Toutes Tunisiennes demeu...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 45·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit 3337/7674 lui revenant...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 13·fr
    ...propriétaires de parts dans l'indivision avec l'Etat | | 41 | 10...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 70·fr
    # Etats financiers individuels de la société les Ateliers Mécaniqu...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 2·fr
    ...350 parts sur les 481,5 parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 43·fr
    - Le second immeuble appartenant dans l'indivision au débiteur et ...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 20·fr
    ...moitié indivise du titre foncier N° 80.510 cinq mille dinars (5.00...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 35·fr
    ...Part indivise à vendre : Les 500 indivises du TF n°53192 Tunis con...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 67·fr
    ...arties de la région, agissant individuellement ou collectivement: ...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 83·fr
    ...riculé | 72a 88ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 52·fr
    ...2 parts indivises de la totalité qui est divisée en 7 parts de la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 4·fr
    ...1 - La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété ...
  • Journal Officiel·1998 / N°023·page 11·fr
    ...ative aux stations terriennes individuelles ou collectives pour la...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 42·fr
    ...il s'agit des six dixièmes (6/10) à l'indivis de l'immeuble appart...