Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 48·fr
    ... Plus values /cession d'immobilisations | | -50.607 | -25.530 | ...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 9·fr
    ...## CHAPITRE II ## DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE ### Section I ...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 14·fr
    ...tique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'infor...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 11·fr
    ...épublique Tunisienne et l'organisation mondiale de la santé relati...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 85·fr
    ...- Mesure, contrôle et régularisation (contrôle et régularisation d...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 5·fr
    ...Il organise dans ce cadre des journées communales de vulgarisation...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 6·fr
    ...Ce lot de terrain est consacré exclusivement à la réalisation d'un...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 57·fr
    ...## 2- Réalisation des projets Les investissements prévues par le ...
  • Journal Officiel·2009 / N°086·page 6·fr
    ...janvier 1991, relatif à l'organisation générale de la scolarité, d...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 30·fr
    ...#### 1°) Opérations dispensées d'autorisation préalable Les compt...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 29·fr
    ...- les noms et adresses des maîtres d'ouvrages - La localisation et...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 25·fr
    ...La valeur de réalisation nette est le prix de vente estimé réalisa...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 12·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Pour la légalisation de la signature : le...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 62·fr
    ...ultat net sur cession d'immobilisations | -359 463 | -49 608 | | ...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 16·fr
    ...- Un examen professionnel pour la titularisation des agents tempor...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 43·fr
    Vu le décret-loi n° 2011-14 du 23 mars 2011, portant organisation ...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 21·fr
    ...bilisés | | | | Les immobilisations incorporelles | 356 679 | ...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 3·fr
    ...isation de l'examen professionnel sur épreuves pour la titularisat...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 66·fr
    ...| 694 | 2 563 | | * Régularisations des sommes distribuables. | ...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 16·fr
    ...(a) la période attendue d'utilisation économique d'un actif par un...