Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1978 / N°007·page 6·fr
    ...Et suivant la saisie immobilière du 11 décembre 1977 notifiée par ...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 19·fr
    dont les propriétés seront traversées par la dérivation et les pos...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 6·fr
    ...1364600X/A/M/000 Suivant acte sous seing privé en date du 21/08/2...
  • Journal Officiel·1993 / N°023·page 5·fr
    ...- Une copie certifiée conforme du diplôme obtenu ou équivalent. - ...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 4·fr
    ...2015G00405SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statuts en dat...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 13·fr
    ...1476837NAM Suivant statuts enregistrés à la recette des finances ...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 18·fr
    ...AVOCAT POURSUIVANT : MAITRE KAMEL BEN FREDJ, 27bis RUE Liban -TUNI...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 47·fr
    ...samir.abdellah@planet.tn Poursuivant : Société Tunisienne de Reco...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 24·fr
    ...**Avocat poursuivant :** Maître Jadlaoui Fayçal, avocat d'appel, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 4·fr
    ...2011G00321SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant acte S.S.P en...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 50·fr
    ...Poursuivante : La Société BATIMENT représentée par le Directeur de...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 3·fr
    ...- La désignation des membres du conseil d'administration suivant :...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 46·fr
    ...- Opérations régies par les articles 200 et suivants du code des s...
  • Annonces Légales·2017 / N°076·page 41·fr
    ...B2466912008 Suivant PV de l'AGO du 22/5/2017 enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 5·fr
    ...2018R02947SRLB1 # Constitution d'une SARL 1571730MAM000 Suivant ...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 22·fr
    ...342402-89 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 11·fr
    ...## REQUISITION N° 57.193 ## GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 18·fr
    ...**Poursuivants** : Les héritiers Hassen Ben M’Hamed Fécha : savoir...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 46·fr
    ...439.781,737 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 30·fr
    ...'offre matériel) à l'adresse suivante 94, Avenue de la Liberté Tun...