Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 20·fr
    ...Il est renouvelable dans les mêmes formes et conditions de son obt...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 27·fr
    ...Personnel ouvrier permanent | 22 19.500 | | 33 | Rémunérations a...
  • Journal Officiel·2019 / N°013·page 11·fr
    ...Monsieur Néji Saidi, administrateur, est chargé des fonctions de c...
  • Journal Officiel·2021 / N°091·page 13·fr
    ...Monsieur Nizar Mhamdi, administrateur conseiller de l'éducation, e...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 42·fr
    ...Du procès verbal des délibérations de l'assemblée générale constit...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 32·fr
    ...Passé ce délai, la Conservation de la Propriété Foncière ne pourr...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 35·fr
    ...Monsieur Amor Boussetta, administrateur conseiller, est chargé des...
  • Journal Officiel·2006 / N°006·page 22·fr
    ...Monsieur Houssine Lahoual, secrétaire culturel, est chargé de fonc...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 25·fr
    ...Les propriétaires d'un nombre d'actions inférieur à ce chiffre pou...
  • Journal Officiel·2003 / N°058·page 9·fr
    ...- L'unité des recherches, des études, des consultations et des son...
  • Journal Officiel·2011 / N°050·page 11·fr
    ...Les infractions prévues à l'article 2 sont de plein droit considér...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 14·fr
    ...Monsieur Mohamed Habib Aoun, inspecteur de l'enseignement primaire...
  • Journal Officiel·2001 / N°102·page 13·fr
    ...- Le bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des c...
  • Journal Officiel·2011 / N°073·page 25·fr
    ...Monsieur Mohamed Hajri, technicien principal, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·2023 / N°024·page 4·fr
    ...Le siège du conseil municipal est considéré définitivement vacant ...
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 15·fr
    ...1/ Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration r...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 47·fr
    ...- Monsieur Roger Bismuth. - Monsieur Mokhtar Fakhfakh. - Monsieur ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 68·fr
    ...— Monsieur Hédi Slim — Monsieur Jean Henner - Paris — Monsieur Rac...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ...25 années à partir de la constitution. Gérants statuaires : Monsi...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 28·fr
    ...3) Election du premier conseil d'administration. 4) Questions div...