Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 10·fr
    ...Il a été établie les statuts d'une SARL ayant les caractéristiques...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 19·fr
    ...2012I00046SRUB1 # Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant Statut en...
  • Annonces Légales·2013 / N°103·page 5·fr
    ...Cyber-Parc, avenue Ibn El Jazzar - Monastir Suite au statut enreg...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 32·fr
    Augmentation du capital Modification et mise à jour des statuts D...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 11·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 21·fr
    ...Les prestataires des services d'investissement non résidents sont ...
  • Annonces Légales·2012 / N°073·page 2·fr
    ...1254782/H 1) Extrait des statuts : Suivant acte sous seing privé...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 45·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 67·fr
    ...- être âgé de 18 ans au moins ; - être titulaire d'une attestation...
  • Annonces Légales·2010 / N°138·page 3·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration n° SDVE10068T du 9/11/2010 dél...
  • Annonces Légales·2010 / N°145·page 14·fr
    ...- 2010G08056SRUB1 ## Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statut...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 9·fr
    ...— Par dérogation aux règles statutaires de recrutement des adjoint...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 16·fr
    ...1511584/N/M/N/000 Suivant les statuts enregistrés à la recette des...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 7·fr
    ...1588999/C Suivant statuts en date du 29/9/2018 enregistrés à la r...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 24·fr
    ...Domaine de la prestation : Opérations Consulaires/ Navigation mari...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 23·fr
    ...2007T02436SRLB2 Nomination d'un gérant et actualisation des statu...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 8·fr
    ...Monsieur Yazid Nechi est désigné gérant par les statuts 2010G07057...
  • Journal Officiel·2007 / N°069·page 20·fr
    ...**Objet de la prestation** : Exercice de l'activité d'entrepreneur...
  • Journal Officiel·1998 / N°050·page 7·fr
    ...- Les critères d'éligibilité au statut de laboratoire de recherche...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 229·fr
    ...Domaine de la prestation : Reconstitution du vignoble Objet de la ...