Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 13·fr
    ...- Les secteurs prioritaires fixés à l'annexe n° 1 du présent décre...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 24·fr
    ...La pièce objet de l'infraction doit être annexée au procès-verbal,...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 10·fr
    ...L'agent public qui ne respecte pas les dispositions du précédent p...
  • Journal Officiel·2011 / N°095·page 22·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 16·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 7·fr
    ...- Ne pas dépasser l'âge de vingt quatre (24) ans, au premier janvi...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 5·fr
    ...III - Sous réserve des dispositions du paragraphe I, du présent ar...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 19·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·2011 / N°012·page 4·fr
    ...3 - Tout litige relatif à l'application du présent décret-loi sera...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 30·fr
    ...» dans le permis cap bon au profit de la société « Oil Resources &...
  • Journal Officiel·1985 / N°026·page 3·fr
    ...Au nom du Peuple, Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·2012 / N°096·page 33·fr
    En cas du non exécution totale ou partielle de l'investissement ou...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 2·fr
    ...— Est autorisée l'adhésion de la Tunisie aux textes annexés au pré...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 15·fr
    ...Le bâtiment est équipé d'électricité d'eau potable. Les charges :...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 27·fr
    du patrimoine et le ministre de l'environnement et du développemen...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 16·fr
    ...5 - Le directeur du port concerné procède à l'étude de la demande ...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 14·fr
    ...— Est approuvé le plan d'aménagement annexé au présent décret et c...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 6·fr
    ...- de l'accueil du public, de son orientation et information; - de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 7·fr
    ...1) Les recherches d'eau par sonde à main ou sonde mécanique ou pui...
  • Journal Officiel·2020 / N°093·page 28·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...