Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 7·fr
    ...hercheurs des sièges des instituts concernés par la programmation ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr
    ...x articles 14 et 21 de ses statuts et à l'article 161 du Code de C...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 29·fr
    ...ppert que l'article 17 des statuts de la Société A.K.L. « PARFUMER...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 28·fr
    ...onséquence l'article 6 des statuts, ainsi qu'il suit : « Le capit...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 21·fr
    ...tateur qui décharge avec les bruts du fluide qui coopère avec l'éc...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 8·fr
    ...r les lois et les présents-sintuts est de sa compétence. Il a not...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 28·fr
    ...Le texte de l'article des statuts sociaux a été modifié en conséqu...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 34·fr
    ...170,000 ; 2° de compléter comme suit l'article 8 des statuts : «...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 32·fr
    ...L'article six des Statuts devient ainsi libellé : Le capital soci...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 22·fr
    ...-Préau à 92-Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine (France), dont le mand...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 6·fr
    ...ifférence entre les produits bruts réalisés au cours de l'année ci...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 61·fr
    ...ication de l'article 4 des statuts, découlant de cette opération; ...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 13·fr
    ...L'article 6 des statuts sera modifié en conséquence. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 28·fr
    ...ptes; 4°) Approbation des Statuts, et déclaration de la constitut...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 54·fr
    ...hniciens formés dans les instituts agricoles ou les centres profes...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 22·fr
    ...iciper à l'élaboration des statuts des personnels des sociétés de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 6·fr
    ...sément mentionnée dans les statuts de ladite personne morale. Art...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 11·fr
    ...688 ter, les dispositions de l'article XIV des Statuts ayant trait...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 132·fr
    ...35 000 | 35 000 | | | Instituts Supérieurs des Etudes Technolog...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 33·fr
    ..., 19, 23, 24, 25 et 31 des statuts avec les dispositions du Code d...