Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 17·fr
    ...acuation (fosses septiques, égouts) étanchéité, isolation thermiqu...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 6·fr
    ...éressé, sont fixés par les statuts particuliers. L'agent qui, aya...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 25·fr
    ...rmément à l'article 18 des statuts, le Conseil d'Administration a ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 4·fr
    ...ar les lois, règlements et statuts qui lui sont propres. Art. 29....
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 11·fr
    ...Les statuts particuliers, prévus à l'article 1er de la présente lo...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 9·fr
    ...13 des statuts. Deux exemplaires du contrat susvisé et deux exemp...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 3·fr
    ...nus (revenus nets ou revenus bruts) ou sur la fortune, soit pour l...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 28·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 4·fr
    ...sfaisante conformément aux statuts de la dite Ecole. b) par voie d...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 7·fr
    ...capable de reconnaître les défauts de l'appareil et d'en apprécier...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 3·fr
    ...pendant ; - Il propose les statuts du personnel de l'Office, en fi...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 4·fr
    ...ar le règlement fixant les statuts des personnels affiliés à la ca...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 26·fr
    ...omme suit, l'article 7 des statuts de la Société Commerciale Tunis...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 13·fr
    ...Deux originaux des Statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr
    ...confèrent l'article 15 des statuts de constitution de la Société. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 4·fr
    ...Épargne Logement, dont les statuts seront définis par décret, et q...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 6·fr
    ... marchande n'ayant pas des défauts organoleptiques livrée plus ven...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 46·fr
    ...on avant le délai fixé aux statuts de la Société « La Mer Méditerr...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 44·fr
    ...a) deux exemplaires des statuts de l'Union des Assurances de Paris...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 27·fr
    ...a) Statuts s.s.p. en date du 11 août 1960, enregistrés à Tunis A.C...