Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 45·fr
    ...ianou Grombalia composé de la parcelle n° 1 du plan du titre 12425...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 10·fr
    ...- atteinte à l'ordre public, - réduction du parc des véhicules à m...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 17·fr
    ...ctionnées - la sauvegarde du parc national de Seddine et la réint...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 28·fr
    ... Monastir composé d'une seule parcelle dont la superficie totale d...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 10·fr
    ...Le titre foncier sus-indiqué consiste en un lot parcelle de terrai...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 7·fr
    ...s la validation d'une telle démarche par le Conseil constitutionne...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 7·fr
    ...eprésentant une portion de la parcelle n°519 secteur Bderna, Zone ...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 3·fr
    ...2/ Une parcelle du terrain n° H182 nommé "El Hitha" objet du titre...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 24·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre, sise au Cheikhat ...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 15·fr
    ...Parc Technologique des communications Route de Raoued Km 3.5 - 208...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 33·fr
    ...iba Bizerte consistant en une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 7·fr
    ...re pour la classification des marchandises dans les tarifs douanie...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 9·fr
    ...r, demeurant à Tunis, 2 Place Barcelone, agissant pour le compte d...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 54·fr
    ...sant la société pour la bonne marche de celle-ci. M. Gunter Stube...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 51·fr
    ...Exploité sur une parcelle de terrain sise à Sfax Route de Mahdia k...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 21·fr
    ...La participation aux marchés publics ou privés dans le cadre de l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 5·fr
    ...informatique 1) - architectures des ordinateurs - système d'explo...
  • Journal Officiel·2005 / N°018·page 4·fr
    ...ctéristiques techniques de la marchandise y compris le titre légal...
  • Annonces Légales·2022 / N°028·page 16·fr
    ...Cette propriété représentée par une parcelle de terrain semi recta...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 6·fr
    ... date du 17/01/2023 Mr Fathi Kharchoufi a vendu son fonds de comme...