80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1960 / N°043·page 16·fr...s 15, 16, 20, 21 et 22 des statuts. Ces pouvoirs seront exercés p...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 22·fr...ié les articles 4 et 6 des statuts lesquels servent dorénavant réd...
- Journal Officiel·1988 / N°052·page 9·fr...nsérées également dans les statuts de ces sociétés. N° 52 Journal...
- Journal Officiel·1962 / N°061·page 79·fr...1.000 Dinars Siège Social à Tunis, 8, rue de Vesoul **Statuts et...
- Journal Officiel·1996 / N°049·page 5·fr...ises qui justifient des plus hauts niveaux de qualification du poi...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 46·fr...e, outre les ratures et les ajouts illisibles, par la répétition d...
- Journal Officiel·1975 / N°087·page 54·fr...igueur et par les présents statuts. Objet : La Société a pour obj...
- Journal Officiel·1968 / N°044·page 20·fr...2°) L'assemblée affirme le contenu des statuts de la coopérative e...
- Journal Officiel·1973 / N°025·page 20·fr...sfaisante conformément aux statuts des dites Écoles. b) par voie d...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 32·fr...decine en Tunisie et les instituts supérieurs du sport et de l'édu...
- Journal Officiel·1958 / N°052·page 19·fr...4° En conséquence, l'article sept des statuts est modifié comme su...
- Journal Officiel·1972 / N°013·page 29·fr...Les articles 6 et 7 des statuts de la Société « Matériel Rechange ...
- Journal Officiel·1962 / N°033·page 23·fr...2°) Les modifications des articles 6 et 15 des Statuts pour les me...
- Journal Officiel·1958 / N°005·page 11·fr...95 parts; 2° que l'article 6 des statuts a été modifié en ce qui ...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 26·fr...oposer la modification des statuts ou la dissolution de la coopéra...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 7·fr...Les statuts particuliers, prévus à l'article 12 ci-dessus, détermi...
- Journal Officiel·1960 / N°043·page 18·fr...Conformément à l'article 37 des statuts, tout propriétaire d'actio...
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 14·fr... Barrès à Neuilly-sur-Seine, Hauts-de-Seine France dont le mandata...
- Journal Officiel·1988 / N°023·page 4·fr...l, les transformations des statuts, les fusions et les apports pen...
- Journal Officiel·1962 / N°053·page 15·fr...Deutsche Tafelglas Aktiengesellschaft Detac, Fürth (Bayern), Nurnb...