Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 16·fr
    ...s 15, 16, 20, 21 et 22 des statuts. Ces pouvoirs seront exercés p...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 22·fr
    ...ié les articles 4 et 6 des statuts lesquels servent dorénavant réd...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 9·fr
    ...nsérées également dans les statuts de ces sociétés. N° 52 Journal...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 79·fr
    ...1.000 Dinars Siège Social à Tunis, 8, rue de Vesoul **Statuts et...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 5·fr
    ...ises qui justifient des plus hauts niveaux de qualification du poi...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 46·fr
    ...e, outre les ratures et les ajouts illisibles, par la répétition d...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 54·fr
    ...igueur et par les présents statuts. Objet : La Société a pour obj...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 20·fr
    ...2°) L'assemblée affirme le contenu des statuts de la coopérative e...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 20·fr
    ...sfaisante conformément aux statuts des dites Écoles. b) par voie d...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 32·fr
    ...decine en Tunisie et les instituts supérieurs du sport et de l'édu...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 19·fr
    ...4° En conséquence, l'article sept des statuts est modifié comme su...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 29·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la Société « Matériel Rechange ...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 23·fr
    ...2°) Les modifications des articles 6 et 15 des Statuts pour les me...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 11·fr
    ...95 parts; 2° que l'article 6 des statuts a été modifié en ce qui ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 26·fr
    ...oposer la modification des statuts ou la dissolution de la coopéra...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 7·fr
    ...Les statuts particuliers, prévus à l'article 12 ci-dessus, détermi...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 18·fr
    ...Conformément à l'article 37 des statuts, tout propriétaire d'actio...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 14·fr
    ... Barrès à Neuilly-sur-Seine, Hauts-de-Seine France dont le mandata...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 4·fr
    ...l, les transformations des statuts, les fusions et les apports pen...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 15·fr
    ...Deutsche Tafelglas Aktiengesellschaft Detac, Fürth (Bayern), Nurnb...