Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 7·fr
    ...Par application de l'article 30 du code de la nationalité tunisien...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 36·fr
    ...Dardouri Ramzi, nationalité tunisienne, né le 01/02/1993 à Bruxell...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 5·fr
    ...Mezzi Oussama cin n°08924707 la totalité du fonds de commerce avec...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 27·fr
    ...u 31 mars 1997, relatif aux modalités d'exercice de la tutelle sur...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 238·fr
    ...e spécialités communes intéresse les différentes spécialités en ma...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 25·fr
    ...Amélioration de la qualité Des cercles de qualité sont organisés ...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 6·fr
    ...33 B, les jardins de Carthage, la totalité du fonds de commerce de...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 26·fr
    ...08324234 du 11/02/2009), la totalité du fonds de commerce à usage ...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 3·fr
    ...2 décembre 2008, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 17·fr
    ...alité) | (2) | | La troisième étape | Epreuve orale (de spéciali...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 14·fr
    ...Tahar 4) Leur frère Fredj | Totalité | 169 m2 | Terrain nu | | 2...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 20·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 3·fr
    ...Arrêté du Chef du Gouvernement du 3 août 2020, fixant les modalité...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 27·fr
    ...Maher Sahli a cédé la totalité du fonds de commerce exploité au 8,...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 45·fr
    ...La qualité de construction est ancienne grâce à la qualité de sa c...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 26·fr
    ...e devront se conformer aux formalités légales en vigueur. --- ##...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 31·fr
    ...En qualité de débiteur principal hypothéquant 3/ Désignation de l...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 26·fr
    ..., ou le Président de la Municipalité de Tunis, pendant le délai d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 17·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 6·fr
    ...k Hammam Chatt Ben Arous la totalité de son fonds de commerce qui ...