Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 21·fr
    ... 720 S2 TUNIS (partie) | Béni Khiar | Terrain partiellement compla...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 6·fr
    ...2 - La participation des propriétaires riverains aux dépenses des ...
  • Journal Officiel·1995 / N°004·page 8·fr
    ...Il sera réparti selon le critère de la superficie. Art. 4. - Les ...
  • Journal Officiel·2017 / N°031·page 4·fr
    ...Article premier - Il est ajouté un quatrième alinéa à l'article 36...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 5·fr
    ...# ARTICLE 3 ## DURES - REVISION - DENONCIATION La présente Conven...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 2·fr
    ...Vu l'alerte produite de l'article 31 de la Constitution. --- Con...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 34·fr
    ...Parties saisies : 1/ Kamel Ben Ali Kchaou ouvrier Journalier titul...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 12·fr
    ...- Article unique. — Le Comité Consultatif prévu à l'article 5 du d...
  • Journal Officiel·2015 / N°065·page 10·fr
    ...6 - Le chef de l'administration à laquelle appartient le candidat ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 39·fr
    ...— La saisie doit être faite hors la présence de la partie gagnante...
  • Journal Officiel·2004 / N°067·page 40·fr
    ...t statut particulier des militaires et notamment son article 5, en...
  • Annonces Légales·2012 / N°006·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 7276,354 parts appartenant à ...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 6·fr
    ...— En application de l'article 2 de la loi susvisée n° 69-33 du 12 ...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 16·fr
    Section 2 - L'appel d'offres Art. 42 - L'appel d'offres peut être...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 15·fr
    ...## CHAPITRE III ## DISPOSITIONS PARTICULIERES Art. 18. - Dans le...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 3·fr
    ...— Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret s...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 37·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 4·fr
    ...Cartographie : - Notions générales de cartographie - Définition de...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 9·fr
    ...- Une liste alphabétique des électeurs appartenant à l'institut es...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 37·fr
    ...— Ne peuvent obtenir l'autorisation prévue à l'article 8 ci-dessus...