Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 50·fr
    ...2007S00855FCCC3 ## ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ##...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 47·fr
    ...2011C00039FCCC3 ## ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ##...
  • Annonces Légales·2014 / N°102·page 8·fr
    ..."Société Paradis d'Artisanat" «S.P.A». Objet : Fabrication et déc...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 58·fr
    ...1- Autorisation de dépassement des délais impartis pour la tenue d...
  • Journal Officiel·2005 / N°018·page 10·fr
    ...ministère du commerce et de l'artisanat, 13) le transport : minist...
  • Annonces Légales·2016 / N°068·page 6·fr
    ...Société SMARTIS CONSULTING. Objet : Activité informatique. Capital...
  • Annonces Légales·2018 / N°085·page 16·fr
    ...vente produits artisanales Capital social : 0 dinars Siège socia...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 14·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat du 17 août 2005, fixant le...
  • Journal Officiel·2017 / N°088·page 4·fr
    ...décret gouvernemental sont répartis selon des catégories et des so...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 42·fr
    ...décret gouvernemental sont répartis selon des catégories et des so...
  • Journal Officiel·2020 / N°049·page 7·fr
    ...égime de sécurité sociale des artistes, créateurs et intellectuels...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 50·fr
    ...u titre de la dite taxe • Les artisans et les petits métiers | | ...
  • Journal Officiel·2000 / N°056·page 20·fr
    ...st fixé à cinq (05) postes répartis selon les spécialités suivante...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 49·fr
    ...culturelle-artistique. Objectifs : - Apprendre le Coran. - Organ...
  • Journal Officiel·1994 / N°004·page 8·fr
    ...## MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT ## NOMINATION Par arr...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 7·fr
    ...2019N00306FCCC3 # ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ## ...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 6·fr
    ...nce dans la préservation de l'artisanat traditionnel. Président :...
  • Journal Officiel·2014 / N°052·page 56·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat. Art. 5 - L'office des œu...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 8·fr
    ...2005X2011VEPA2 ## ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ###...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 44·fr
    # ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ## Constitutions ##...