Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Journal Officiel·2012 / N°015·page 12·fr
    Arrêté du ministre des finances du 16 février 2012, portant délega...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 67·fr
    ...la direction de la promotion des services. Art. 44 - La direction...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 31·fr
    ...Et Suivant acte de cession en date du 6/6/2011 enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 58·fr
    ...4- Approbation de ces rapports et de ces états financiers. 5- Quit...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 26·fr
    ...'arrêté des ministres des finances et de l'industrie et de l'énerg...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 22·fr
    ...2017N00208SRLB2 Cession des parts Société S-M SERVICES SARL Cap...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 1·fr
    ...| 6 D, 610 | 6 D, 645 | Frix des Annonces La ligne 6 D, 150 JOUR...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 30·fr
    ...Il demeure, bien entendu, que la détention de ces pièces (qui ne s...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 18·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Journal Officiel·2010 / N°002·page 29·fr
    ...## CESSATION DE FONCTIONS Par décret n° 2009-3847 du 31 décembre ...
  • Annonces Légales·2005 / N°005·page 10·fr
    ...2005G0079SRLB2 Cession des parts et nomination d'un gérant Socié...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 12·fr
    ...La propriété des parts sociales objet de ces donations a été trans...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 45·fr
    ...L'approbation de cession de 9 parts sociales. Modification des ar...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 14·fr
    ...* D'un diamètre supérieur à 16 pouces et inférieur à 20 pouces | 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 52·fr
    ...2008S01042SRLB2 ## Cession des parts Société Tunisian Company Fo...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 45·fr
    ...## B-Comptes « prestataires de services » en dinars convertibles ...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 16·fr
    ...2017R05062SRLB2 Cessions de parts sociales Société DE SERVICES A...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 12·fr
    ...2016T01851SANB2 Proces verbal du conseil d'administration de la S...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 9·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de toutes les parts so...
  • Annonces Légales·2018 / N°119·page 22·fr
    ...- Quitus au gérant pour les exercices allant de 2012 à 2017. - Aff...