Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 11·fr
    ...Centre de Formation Professionnelle d'Agriculture de Sidi Bou Roui...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 53·fr
    ...Le ministre de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeun...
  • Journal Officiel·1986 / N°030·page 8·fr
    ...N° d'ordre de la parcelle : 1; N° de la parcelle sur le plan parc...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 13·fr
    ...utre ou plus lourde que celle à laquelle sont ou pourront être ass...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 32·fr
    ...Mise en circulation d’une nouvelle pièce de monnaie tunisienne. L...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 47·fr
    ...part indivise revenant au requis soit 11,66 % de trois parcelles d...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 25·fr
    ...Parcelle n° 1 Sud : Parcelle n° 4 Est : Parcelle n° 2 Ouest : T.F ...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 9·fr
    ...2017409704SRLB1 --- ## Sociétés unipersonnelles à responsabilité...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 13·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°063·page 38·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 12·fr
    La 6ème parcelle correspondant à la parcelle n°102 sise à skhira b...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 27·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes telles q...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 14·fr
    ...A cet effet, elle comprend : A — la sous-direction du portefeuill...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 90·fr
    ...| 608 conforme à la parcelle n°6 614 conforme à la parcelle n°4 du...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 16·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Bayache » b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 52·fr
    ...Société Industrielle de Semelles Cuir et Simili-Cuir Préfabriques ...
  • Journal Officiel·2004 / N°030·page 8·fr
    ... Droit privé et sciences criminelles | 12/09/2003 | | Henda El f...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 40·fr
    ...| 152 conforme à la parcelle n°2 153 conforme à la parcelle n°1 du...
  • Journal Officiel·2022 / N°060·page 27·fr
    ...2 - L'agence foncière industrielle bénéficie selon les disposition...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 12·fr
    ...Elle se compose de deux parcelles séparées par un chemin agricole ...