Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 9·fr
    ...compte soutien du marché du budget de l'office des céréales. Art....
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 7·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget du ministère des finances (titr...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 1·fr
    ...d'enseignement supérieur au budget du Ministère de l'Education Nat...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 113·fr
    Année 1992 Budget de Capital de l'Etat : Dépenses d'Equipement Tab...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 115·fr
    ...res ci-dessous désignés aux budgets Titre Premier pour la gestion ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 3·fr
    ... répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n°...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 9·fr
    ...b) Le budget économique : Définition et élaboration du budget écon...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 6·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment son article 12 ; ...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 66·fr
    TABLEAU N°8 DEPENSES PAYEES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2020 ...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 24·fr
    ...2) Le budget de l'État et des collectivités publiques : élaboratio...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 14·fr
    ...2) Le budget de l'État et les collectivités publiques : élaboratio...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 5·fr
    ...et dont le budget est rattaché pour ordre au budget général de l'É...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 20·fr
    ...tions de chef de service du budget des marchés au ministère de l'a...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 28·fr
    ...| | 47.797 | 254.334 | « Georgette Sfax I » | Es Sadok ben Salah ...
  • Journal Officiel·1980 / N°069·page 16·fr
    ...pitres ci-après désignés du Budget Titre 1er gestion 1980. # Chap...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 33·fr
    ...## SOCIÉTÉ TUNISIENNE DE GESTION ET D'ÉTUDES DE TUNISIE (SOTUGET) ...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 9·fr
    ...L'élaboration et l'examen de ce budget auront lieu suivant la même...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 9·fr
    ...lans de développement et du budget économique - de définir et de m...
  • Journal Officiel·2020 / N°067·page 21·fr
    ...résent arrêté est imputé au budget du ministère des affaires socia...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 54·fr
    - les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investissement ...