...Il s'agit des 282/7786 parts indivises appartenant au débiteur sai...

...Il s'agit d'un immeuble nommé « El Ikwa » objet du titre foncier n...

...il s'agit d'un terrain immatriculé, objet du titre foncier n° 1520...

...entation de capital dont il s'agit, réservée comme il est dit ci-a...

...Il s'agit de l'ensemble du local se trouvant au Ribat A 30 à l'ave...

...Il s'agit de la totalité de l'appartement à usage d'habitation n°A...

...ficie est de 2030000 m², il s'agit d'une copropriété, dont le débi...

...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...

...nhabituelle l'immeuble dont s'agit est habité par la famille de la...

...Il s'agit du 1er étage inachevé et bâti sur un rez de chausse reve...

...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...

...12m 4.3 Distance maximale mesurée parallèlement à l'axe longitudin...

...Il s'agit d'un appartement d'habitation couvrant 109 m² portant le...

...Il s'agit de la totalité de l'étage de l'immeuble sis au n° 5 rue ...

...ires de 20 m/m × 2,1 m/m en l'agitant uniquement suivant un plan h...

...Il s'agit de l'entier immeuble l'objet du titre foncier n° 37013 S...

...Il s'agit d'un lot de terrain objet du T F n° 64107 Sousse (Oued J...

...Il s'agit d'un lot de terrain batissable d'une superficie totale d...

...Il s'agit du bêta-4-(5H-dibenzo - a,d - cyclohepten-5-ylidène)-1-m...

...il s'agit de deux immeubles indépendants: 1)- Immeuble (1) : situ...