Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 44·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat, Vu l'avis du Tribunal admin...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 18·fr
    ...« Aménagements du territoire Urbainisme et Habitat ».** - Notions...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 14·fr
    ...# EXONERATION DE L'HABITATION PRINCIPALE DU DEFUNT DU DROIT D'ENRE...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 4·fr
    ...Le Secrétaire d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat, AHMED NO...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 51·fr
    ...Sur l'immeuble est bâti un local d'habitation d'une superficie bât...
  • Journal Officiel·2018 / N°046·page 20·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·2026 / N°079·page 10·fr
    Par arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 15 juill...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 11·fr
    ...istère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 19·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à la Marsa rue Lima...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 5·fr
    ...Cette maison est à usage d'habitation et reliée aux différents rés...
  • Journal Officiel·1989 / N°013·page 3·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat; - 4 représentants du ministè...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 2·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat | Nomination d'un chef de s...
  • Journal Officiel·1988 / N°080·page 5·fr
    ...TERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT ## NOMINATION Par décret n°...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 53·fr
    ...Il occupe une zone médiane entre des constructions à usage d'habit...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 8·fr
    ... des Travaux Publics et de l'Habitat et des Postes Télégraphes et ...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 13·fr
    ...**Secrétariat d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat** ART. 20...
  • Journal Officiel·1989 / N°087·page 7·fr
    MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT # INTERVENTION FONCIERE...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 3·fr
    ...1821 Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Décret n° 2002-173...
  • Journal Officiel·2019 / N°043·page 14·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·2009 / N°074·page 2·fr
    ...2711 Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement ...