Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 15·fr
    ...Les parts indivises se présentent sous la forme d'un terrain recta...
  • Journal Officiel·2020 / N°048·page 2·fr
    ...mal de la puissance souscrite individuelle de l'autoconsommateur o...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 9·fr
    ...ersion du droit de jouissance individuelle ou familiale en droit d...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 22·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 22·fr
    ...- L'importance du service d'assurance dans la vie des individus et...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 50·fr
    ...1) La moitié des parts indivises d'un étage inférieur d'un immeubl...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises dans l'immeuble dénommé "Farouk" o...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 36·fr
    ...mmeuble | Superficie au parts indivises approximatives expropriées...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 3·fr
    ...Des parts indivises objet du titre foncier n° 544 Zaghouan dit « S...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 33·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant aux cautions dans l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 35·fr
    ...1) La totalité des parties indivises des terrains agricoles dénomm...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 30·fr
    ...b) Qu'elle est leur propriété par moitié entre eux et dans l'indiv...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 31·fr
    ...II) 6 Hectares indivis dans 4 parcelles de terre cultivables : Ire...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 39·fr
    ...toutes les parts indivises, revenant au caution à hauteur de 675.3...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 4·fr
    ...ntes chercheront à promouvoir individuellement et collectivement l...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 51·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier N°115483 devenu 6758 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 51·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en 5000 parts indivises objet du titre ...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 20·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 244è indivise du TF n° 85763 consis...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 22·fr
    ...on des ordres, et notamment l’individualisation des opérations eff...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 16·fr
    ...Khamous HADDAD, demeurant à Tunis, 10, rue Bourbaki, sa part indiv...