Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 30·fr
    ...rs y afférents dans un délai maximum de cinq (5) jours à compter d...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 17·fr
    ...Cette durée peut être réduite de 6 mois au maximum pour les foncti...
  • Journal Officiel·2011 / N°038·page 24·fr
    ...er une prime dont le montant maximum est de deux mille quatre cent...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 47·fr
    ...mis à une période probatoire maximum de 4 ans, commençant le 4 jui...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 36·fr
    ... - Tunis 1053, dans un délai maximum de 90 jours à compter de la p...
  • Annonces Légales·2011 / N°149·page 17·fr
    ...nts du capital dans un délai maximum de 6 mois. Suivant PV enregi...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 41·fr
    ...s un délai de vingt jours au maximum à partir de la parution du pr...
  • Journal Officiel·2005 / N°001·page 4·fr
    ... ne dépassant pas un montant maximum de 14 millions de dinars. Ar...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 18·fr
    ...— Le délai maximum accordé aux comptables assignataires des dépens...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 18·fr
    ...ges peut financer jusqu’à un maximum de 80 % du coût des dépenses ...
  • Annonces Légales·2020 / N°096·page 7·fr
    ...oit être faite dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pu...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 6·fr
    Le recours à la liste complémentaire prend fin dans un délai maxim...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 28·fr
    ...ditionnel Sfax dans un délai maximum de soixante dix jours. 2019X...
  • Annonces Légales·2020 / N°001·page 8·fr
    ...n Midoun et ce dans un délai maximum de vingt jours (20) à compter...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 8·fr
    ...is a fixé comme suit le prix maximum du mètre carré des terrains n...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 28·fr
    ...Les oppositions sont acceptées 20 jours au maximum à compter de la...
  • Annonces Légales·2019 / N°047·page 10·fr
    ...lkacem Echebbi dans un délai maximum ne dépassant pas les 15 jours...
  • Journal Officiel·2018 / N°094·page 9·fr
    ... dans la limite d'un montant maximum de 25 750 dinars, - la prise...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 23·fr
    ...teur, huit places assises au maximum, ou affectés au transport de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°100·page 27·fr
    ...asserine et ce dans un délai maximum de 20 jours à partir de publi...