Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 8·fr
    ...n nouvel administrateur ## Adoption des nouveaux statuts de la so...
  • Journal Officiel·1993 / N°024·page 7·fr
    ...2) Options statistiques : - Définition, nature et objet de la stat...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 37·fr
    ...andidat portant sur l'une des options suivantes : * Forêts; * Pr...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 19·fr
    ...ident du comité, après leur adoption en commission, en vue d'en pr...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 4·fr
    ...(1) Travaux préparatoires; Discussion et adoption pour la chambre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 7·fr
    ...aternelle et infantile et l'adoption; - la lutte contre les affect...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 2·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 28·fr
    ...— Les enseignements théoriques optionnels de la deuxième année du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 24·fr
    ...- La comptabilité de gestion et des options techniques. - Les obje...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 5·fr
    ...Néanmoins, chaque Partie, par l'adoption de mesures appropriées, v...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 14·fr
    ...Opération du premier degré à une inconnue, l'adoption du premier d...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 6·fr
    ...spécifiant la spécialité et l'option choisie : 1) une attestation ...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 22·fr
    ...3°) Adoption des rapports; 4°) Quitus du conseil d'administration;...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 3·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 12·fr
    ...e général sauf en matière d'adoption des comptes prévisionnels, au...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 17·fr
    ...timation, reconnaissance ou adoption, cette perte doit être subord...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 9·fr
    L'option intervient lors du dépôt de leur déclaration de l'impôt s...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 3·fr
    ...ment supérieur dans l'une des options figurant sur une liste fixée...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 37·fr
    ...— Adoption d'une nouvelle décision portant le capital social de 80...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par la Chambre des députés dans ses séances...