Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 25·fr
    ...Les jointes comprennent un profil d'étoile simple de bras de profi...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 30·fr
    ...TION ### ANNEXE I Compte de Profits et Pertes 31 décembre 1970 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 10·fr
    ...— Il est institué au profit du personnel du ministère des communic...
  • Journal Officiel·2019 / N°016·page 34·fr
    ...à un congé de repos annuel au profit des fonctionnaires, des ouvri...
  • Journal Officiel·2025 / N°098·page 49·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 3 décembre 2025 et jours ...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 3·fr
    ...- Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la Com...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 8·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la Commune de Sousse d'un ...
  • Journal Officiel·2024 / N°136·page 9·fr
    ...ce des céréales et affecté au profit de « l'institut national des ...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 1·fr
    ...ériés donnant lieu à congé au profit des personnels de l'État, des...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 5·fr
    ...ents publics et d'archives au profit des services publics et organ...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 24·fr
    ...contributeur peut octroyer au profit d'un projet à travers la plat...
  • Journal Officiel·1999 / N°044·page 4·fr
    ...et relatif au prêt accordé au profit de la société Tunisie Autorou...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 25·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 28 septembre 2018 et jour...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 7·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 23 décembre 2026 et jours...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 22·fr
    ...s le capital de la Société au profit de son fils Elyes Abderrazak ...
  • Journal Officiel·1988 / N°070·page 7·fr
    ...nt quand ils sont accordés au profit d'organismes, associations, œ...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 25·fr
    ... cause d'utilité publique, au profit de l'agence de réhabilitation...
  • Journal Officiel·2012 / N°103·page 12·fr
    ...if à la formation continue au profit des fonctionnaires et des ouv...
  • Journal Officiel·2013 / N°057·page 15·fr
    ...ui peuvent être instituées au profit de l'organisme, - le produit...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 18·fr
    ...3 au profit de la dite Fondation, décidé que l'immatriculation des...