Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 137·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ……………………relatif aux prestations...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 14·fr
    ...1209083/F Suivant statuts en date de 11/8/2011 enregistré à la re...
  • Annonces Légales·2013 / N°124·page 2·fr
    ...2013T06833SRLB1 --- ### Constitution d'une SARL Par statut SSP ...
  • Annonces Légales·2014 / N°019·page 38·fr
    ...- Modification de l'Article vingt neuf des Statuts mis à jour de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 17·fr
    ...M/N/1490907/V Suivant statut en date 10/12/2016, enregistré à la ...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 21·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 10·fr
    ...1.500 dinars Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDV...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 15·fr
    ...000/M/A/1553194/H Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 5·fr
    ...1588168/T** Suivant statuts en date du 01/10/2018 enregistrés à l...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 35·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2020 / N°045·page 14·fr
    ...## Chapitre V ### Le retrait du bénéfice des prestations du progr...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 13·fr
    ...✓ Reçu délivré par la caisse des dépôts et consignations constatan...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 118·fr
    ...ATTESTATIONS ET AUTORISATIONS DÉLIVRÉES PAR LES GOUVERNEURS ET LES...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 20·fr
    ...de l'AGE et des statuts y annexés en date du 5 septembre 2017 enre...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 11·fr
    ...Mme Mamia Chouchene est nommée gérante statutaire, avec les pouvoi...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 4·fr
    ...Madame Fatma Maaroufi Deux copies des statuts ont été déposées au...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 37·fr
    ...Assemblée générale extraordinaire 1) Harmonisation des statuts con...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 2·fr
    ...— Les statuts, qui doivent être conformes à un statut-type fixé pa...
  • Journal Officiel·2012 / N°029·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 16·fr
    ...1594894/G Suivant les statuts en date du 29/10/2018, enregistrés ...