Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 13·fr
    ...1485043L/A/M/000 Suivant statuts en date du 14/11/2016, enregistr...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 40·fr
    ...« AL-FAIR » Statuts : Projet des Statuts déposés au Greffe du Tri...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 3·fr
    ...2012G02015SRLB1 ## Constitution d'une S.A.R.L Suivant statuts en...
  • Annonces Légales·2013 / N°129·page 25·fr
    ...L'article correspondant des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 22·fr
    ...1429334E/N/M/000 En vertu des statuts en date du 23/11/2015, enre...
  • Annonces Légales·2026 / N°039·page 5·fr
    ...99 ans Date de dépôt du projet des statuts types : 03/03/2026 No...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 15·fr
    ...2) Modification de l'article 6 des Statuts 3) d'ajouter à la déno...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 14·fr
    ...1489796/Q/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à Tunis le 26/12/20...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 18·fr
    ...1494076X/N/M/000 En vertu des statuts en date du 23 novembre 2016...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 24·fr
    ...L'Article 6 des Statuts est modifié en conséquence. 2°) décide de...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 38·fr
    ...831, série ter, case 46, il a été établi les statuts d'une Société...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 27·fr
    ...— Deux originaux des statuts. — Deux expéditions de l'acte de sou...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 25·fr
    ...Deux originaux des statuts deux expéditions de l'acte de déclarati...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 18·fr
    ...Le deuxième alinéa de l'article 15 des statuts est supprimé et rem...
  • Annonces Légales·2017 / N°038·page 11·fr
    ...1505526/P/A/M/000 Suivant statuts datés du 13/3/2017 enregistrés ...
  • Annonces Légales·2010 / N°155·page 25·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 2010R04617SAN...
  • Annonces Légales·2011 / N°024·page 20·fr
    ...- Modification des statuts. - Délégation des pouvoirs pour l'accom...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 13·fr
    ...2016P01384SRLB1 Constitution d'une SARL Suivants les statuts enr...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 11·fr
    ...1561702C/P/M/000 Suivant les statuts enregistrés à la recette des...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 18·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...