Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 9·fr
    ...uta Sfax qui se compose d'une parcelle de terre rectangulaire sa s...
  • Annonces Légales·2023 / N°107·page 4·fr
    ...é dans le local sis au n°3 au Marché Municipal de la Marsa et ayan...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 6·fr
    ...le de 12119 m², composé de la parcelle 114 et situé à Menzel Kamel...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 11·fr
    ...on, articles sanitaires, fers marchands, quincaillerie, bois &...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 57·fr
    ...Tout l'immeuble revenant au défendeur consiste en une parcelle uni...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 47·fr
    ...Sa superficie est de 524 m² parcelle n°1. C'est une boulangerie éq...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 23·fr
    ...Parc d'activités économiques de Menzel Bourguiba Bizerte Suivant ...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 28·fr
    ...ain nu et qui consiste en une parcelle de terrain n°02 sise El Bat...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 5·fr
    ...pour mission de superviser la marche des cours théoriques et prati...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 12·fr
    ...– La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 9·fr
    ...echerche à l'école nationale d'architecture et d'urbanisme de Tuni...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 20·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique, accompagnée des pièces su...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 10·fr
    ... à l'étudiant ayant achevé un parcours déterminé et ayant obtenu l...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 15·fr
    ...Il est exploité comme cabinet d'avocat et correspond à la parcelle...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 2·fr
    ...tation et à l'exportation des marchandises, ensemble les textes qu...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 15·fr
    ...Route Sidi Salem km 2,5 près du marché de Gros Sfax Par décision ...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 61·fr
    ...1°) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Sociét...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 3·fr
    ...Monsieur Mahmoud Charchour est réintégré, sur sa demande, dans le ...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 39·fr
    ...ie de 1hec 61 are objet de la parcelle n° A179 située sur la route...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 41·fr
    ...commission de tous travaux de marché, ainsi que toutes opérations ...