Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 33·fr
    ...Toute opposition sera faite dans un délai de 20 jours à partir de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°028·page 4·fr
    ...séjours dont la durée au total serait supérieure à 120 jours par p...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 38·fr
    ...nstance de Tunis déclare qu'il sera procédé à la distribution du m...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 53·fr
    ...tfi Mezni du 18/11/2014) et ce sera majoré par les frais taxés le ...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 39·fr
    ...Toute opposition sera faite auprès de l'acheteur à l'adresse de fo...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 19·fr
    ...la vente sera effectuée en face de l'arrondissement des ventes imm...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 10·fr
    ...Toute opposition sera faite au domicile de l'acheteur situé à l'Av...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 23·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°045·page 2·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 38·fr
    ...Toute apposition sera adressée à Mr Mohamed Ali Mgaith, à l'adress...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 54·fr
    ...La vente du fonds de commerce sera indivisible L'acquéreur payera...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 17·fr
    ...00DT), la nouvelle répartition sera comme suit : - IMC SARL : 400 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 15·fr
    ...ter du 1er janvier 1972 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 17·fr
    ...ans la présente convention, il sera fait application des prescript...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 33·fr
    ...ns lors de la souscription qui sera reçue au siège social et les v...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 30·fr
    ... Avenue Farhat Hached Sfax Il sera procédé à la vente aux enchère...
  • Journal Officiel·1985 / N°027·page 5·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 17·fr
    ...L'article 8, des statuts sera modifié en conséquence. 2014T06561S...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 9·fr
    ...Tout filet employé de manière à traîner au fond ou à dériver, sera...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 26·fr
    ...semblée Générale ordinaire qui sera appelée à statuer sur les état...