88 086 résultats pour ""SERA""
- Annonces Légales·2013 / N°008·page 33·fr...Toute opposition sera faite dans un délai de 20 jours à partir de ...
- Journal Officiel·1992 / N°028·page 4·fr...séjours dont la durée au total serait supérieure à 120 jours par p...
- Annonces Légales·2016 / N°144·page 38·fr...nstance de Tunis déclare qu'il sera procédé à la distribution du m...
- Annonces Légales·2017 / N°017·page 53·fr...tfi Mezni du 18/11/2014) et ce sera majoré par les frais taxés le ...
- Annonces Légales·2018 / N°017·page 39·fr...Toute opposition sera faite auprès de l'acheteur à l'adresse de fo...
- Annonces Légales·2020 / N°068·page 19·fr...la vente sera effectuée en face de l'arrondissement des ventes imm...
- Annonces Légales·2022 / N°075·page 10·fr...Toute opposition sera faite au domicile de l'acheteur situé à l'Av...
- Journal Officiel·2008 / N°065·page 23·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1963 / N°045·page 2·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Annonces Légales·2006 / N°020·page 38·fr...Toute apposition sera adressée à Mr Mohamed Ali Mgaith, à l'adress...
- Annonces Légales·2008 / N°004·page 54·fr...La vente du fonds de commerce sera indivisible L'acquéreur payera...
- Annonces Légales·2008 / N°124·page 17·fr...00DT), la nouvelle répartition sera comme suit : - IMC SARL : 400 ...
- Journal Officiel·1974 / N°015·page 15·fr...ter du 1er janvier 1972 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 17·fr...ans la présente convention, il sera fait application des prescript...
- Journal Officiel·1981 / N°021·page 33·fr...ns lors de la souscription qui sera reçue au siège social et les v...
- Annonces Légales·2013 / N°088·page 30·fr... Avenue Farhat Hached Sfax Il sera procédé à la vente aux enchère...
- Journal Officiel·1985 / N°027·page 5·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Annonces Légales·2014 / N°152·page 17·fr...L'article 8, des statuts sera modifié en conséquence. 2014T06561S...
- Journal Officiel·1995 / N°080·page 9·fr...Tout filet employé de manière à traîner au fond ou à dériver, sera...
- Annonces Légales·2018 / N°028·page 26·fr...semblée Générale ordinaire qui sera appelée à statuer sur les état...