Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 17·fr
    ... prévus à l'article 15 des statuts de la Société et pour une durée...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 6·fr
    ...echerche scientifique, les statuts particuliers des divers personn...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 24·fr
    ...daction de l'article 7 des statuts se trouve modifiée et remplacée...
  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 15·fr
    ...ction publique et quelques statuts particuliers. - Organisation de...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 23·fr
    ... alinéa de l'article 5 des statuts de la Société a été modifié ain...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 21·fr
    ...outes les dispositions des statuts. Les Actionnaires actuels de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 5·fr
    ...Toutefois, ils peuvent être désignés par les statuts, avec stipula...
  • Journal Officiel·1987 / N°052·page 15·fr
    ...ction publique et quelques statuts particuliers. - Organisation de...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 24·fr
    ...- Modifier en conséquence les articles des statuts. - Fixer à 50.0...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 28·fr
    ...5°) Réévaluation de l'article 6 des statuts (capital); 6°) Questi...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 11·fr
    ...ndiqués à l'article 14 des statuts. Le Gérant : M. Mino CALO. N...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 6·fr
    ...r les lois et les présents statuts; Il a, notamment, les pouvoirs...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 7·fr
    ...Est nulle et réputée non écrite, toute clause des statuts ayant po...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 13·fr
    ...ée sociale (Article 37 des Statuts). Le Conseil d'Administration....
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 55·fr
    ...328, N° 98, il a été établi les statuts d'une Société anonyme, aya...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 15·fr
    ... l'article 24 des présents statuts et sur proposition du Président...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 21·fr
    ...On transporte des hydrocarbures (pétroles bruts cireux) en suspens...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 20·fr
    ...bilités conformément à ses statuts adoptés par les parties et en c...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 4·fr
    ...roit adhésion aux présents statuts et aux décisions des Assemblées...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 64·fr
    ...rmément à l'article 25 des statuts de la Société. — Monsieur Géra...