80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1958 / N°094·page 17·fr... prévus à l'article 15 des statuts de la Société et pour une durée...
- Journal Officiel·1992 / N°013·page 6·fr...echerche scientifique, les statuts particuliers des divers personn...
- Journal Officiel·1962 / N°004·page 24·fr...daction de l'article 7 des statuts se trouve modifiée et remplacée...
- Journal Officiel·1988 / N°057·page 15·fr...ction publique et quelques statuts particuliers. - Organisation de...
- Journal Officiel·1960 / N°019·page 23·fr... alinéa de l'article 5 des statuts de la Société a été modifié ain...
- Journal Officiel·1967 / N°025·page 21·fr...outes les dispositions des statuts. Les Actionnaires actuels de l...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 5·fr...Toutefois, ils peuvent être désignés par les statuts, avec stipula...
- Journal Officiel·1987 / N°052·page 15·fr...ction publique et quelques statuts particuliers. - Organisation de...
- Journal Officiel·1962 / N°009·page 24·fr...- Modifier en conséquence les articles des statuts. - Fixer à 50.0...
- Journal Officiel·1961 / N°017·page 28·fr...5°) Réévaluation de l'article 6 des statuts (capital); 6°) Questi...
- Journal Officiel·1959 / N°005·page 11·fr...ndiqués à l'article 14 des statuts. Le Gérant : M. Mino CALO. N...
- Journal Officiel·1957 / N°044·page 6·fr...r les lois et les présents statuts; Il a, notamment, les pouvoirs...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 7·fr...Est nulle et réputée non écrite, toute clause des statuts ayant po...
- Journal Officiel·1962 / N°041·page 13·fr...ée sociale (Article 37 des Statuts). Le Conseil d'Administration....
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 55·fr...328, N° 98, il a été établi les statuts d'une Société anonyme, aya...
- Journal Officiel·1957 / N°036·page 15·fr... l'article 24 des présents statuts et sur proposition du Président...
- Journal Officiel·1974 / N°036·page 21·fr...On transporte des hydrocarbures (pétroles bruts cireux) en suspens...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 20·fr...bilités conformément à ses statuts adoptés par les parties et en c...
- Journal Officiel·1957 / N°044·page 4·fr...roit adhésion aux présents statuts et aux décisions des Assemblées...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 64·fr...rmément à l'article 25 des statuts de la Société. — Monsieur Géra...