Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 30·fr
    ...Zouïét Sousse; extincté de la parcelle n°458 du plan de titre fonc...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 46·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en la parcelle n° 11 dans la zone indust...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 22·fr
    1975, monsieur Mohamed Hechmi Moussa architecte principal chargé d...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 42·fr
    ...n dans l'immeuble objet de la parcelle de terrain n°11 couvrant un...
  • Journal Officiel·1997 / N°018·page 4·fr
    ...les décisions relatives aux embarcations, navires et matériel de s...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 84·fr
    ... SUBVENTION DE L'ETAT | RESIDIARCES PROPIES | TOTAL DES RECETTES ...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 8·fr
    ...n bureau sis à la Rue Said El Marchaoui Monastir dans un délai de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 52·fr
    ... virtuel, veille à leur bonne marche et propose les améliorations ...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 108·fr
    ...72 000 | 572 000 | | 3 | Les Archives Nationales | 572 000 | | ...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 19·fr
    ...tal de 502.500 DT 15, Rue du Parc El Omrane 1005 Tunis 1. Suivan...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 13·fr
    ...Fzzeddine ben Abdelkader ben Gadha, tunisien, architecte, demeuran...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 7·fr
    ...Super marché. Durée : 99 ans. Gérance : Mr Nasr Gammoudi est nom...
  • Annonces Légales·2009 / N°005·page 15·fr
    ... est nécessaire pour la bonne marche de la société. 5/ En conséqu...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 19·fr
    ...— Le prix de base de l'orge, saine, loyale et marchande de la réco...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 40·fr
    ...s dénommée "Skyesse" objet de parcelle n°5213 du plan topographiqu...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 47·fr
    ...ue Habib Bourguiba objet des parcelles N° 2 et N° 3 du plan de lo...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 41·fr
    ...Objet de TF n° 523243 Nabeul consistant en une parcelle de 134 m² ...
  • Journal Officiel·1984 / N°063·page 3·fr
    ...dtop, destiné au règlement du marché, passé par la « Società Pneum...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 5·fr
    ...Etude de marché et sondage. Gérance : Mr Salah Ben Jaafer. 2015G0...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 28·fr
    ...ciété Abbassi de transport et marchandise en la personne de son re...