Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 4·fr
    ...Le montant et les modalités de ces emprunts sont soumis à l'approb...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 5·fr
    ...ier 1999 Monsieur Foued Ben Abdallah, inspecteur central du trava...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 10·fr
    ...Les modalités d'inscription sur ce registre seront fixées par décr...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 13·fr
    ...a) de participer à l'administration de l'Union selon les modalités...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 14·fr
    ...du 19 mai 1970, relative aux modalités de fixation des prix et à l...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 6·fr
    ...résidentes CHAPITRE PREMIER Modalités de constitution et conditio...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 27·fr
    ...Les modalités applicables à ces expertises sont fixées par arrêté ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 19·fr
    ...oe Miller 4401 Stanhope Avenue Dallas, Etat du Texas, Etats Unis d...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 17·fr
    ...Abdallah ben Saad ben M'Barek ben Hana El-Jelassi, en qualité de p...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 12·fr
    ...adame Beya bent Belgacem ben Abdallah Djelassi, épouse Mohamed ben...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 30·fr
    ...La totalité d'une Zendala sise à Sousse, surélevée d'un étage, lim...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 33·fr
    ...Les plafonds sont faits par des dalles, du béton armé et de la tôl...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 13·fr
    ... 28 décembre 1992 fixant les modalités et les conditions d'obtenti...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une zendala comprenant 12 piles d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 22·fr
    ... du 1er octobre 1976 Béchir Saâdali, à compter du 1er octobre 1976...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 30·fr
    ...Le Ministre de l'Enseignement Supérieur Dali Jazi Vu Le Premier M...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 8·fr
    ... DES MINES; 3°) Fixation des modalités de cette opération et modif...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 15·fr
    ...(3 rabia I 1377), fixant les modalités d'ouverture des opérations ...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 26·fr
    ..., 4, rue Es-Saïda, a cédé à Mᵉ Daleuda RAIS, épouse de M. Taïeb MA...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 17·fr
    ... compter du 1er avril 1971 Ben Dali Hassine, à compter du 1er avri...