Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 23·fr
    ...ction de l'article six des statuts se trouve modifiée et remplacée...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 33·fr
    ...s pouvoirs dévidus par les statuts. Pour extrait : Le Gérant. N°...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 12·fr
    ...on garde aux points les plus hauts une valeur suffisante compatibl...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 26·fr
    ...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 59·fr
    ...comme suit l'article 2 des statuts qui sera ainsi conçu : « La So...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 7·fr
    ...- Nonobstant les dispositions prévues par les statuts particuliers...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 154·fr
    ...Copie enregistrée des statuts de la société avec justificatif de p...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 25·fr
    ...NOTICE (Article 188 du Code de Commerce) Projet de statuts déposé...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 21·fr
    ...— Apporté à l'article 6 des statuts les modifications suivantes qu...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 22·fr
    ...TUNISIENNE — 26-30 Août 1960 tuts. Les propriétaires des actions ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 15·fr
    ...ertir les responsables des défauts rencontrés. 6°) — Patronnier :...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 43·fr
    ...outes les dispositions des statuts, porteront jouissance à compter...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 66·fr
    ...s un inventaire annexé aux statuts. En conséquence, les créancier...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 43·fr
    ...Les statuts ont été modifiés en conséquence. Pour extrait : Le Gé...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 16·fr
    ...702 ter, case 768, il a été établi les statuts d'une Société anony...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 23·fr
    ...n suivante l'article 5 des statuts. « Le capital social est fixé ...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 18·fr
    ...e, a décidé d’apporter aux statuts, pour tenir compte de la législ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 32·fr
    ... 1961, il a été établi les réituts d'une Société anonyme, dite « S...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 16·fr
    ...ion anticipées prévues aux Statuts. Capital Social : fixé à la so...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 21·fr
    ...de 90 pieds d'oliviers, 4 carrouts, 10 vignes limitée : Au Sud : ...