80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1958 / N°001·page 23·fr...ction de l'article six des statuts se trouve modifiée et remplacée...
- Journal Officiel·1962 / N°001·page 33·fr...s pouvoirs dévidus par les statuts. Pour extrait : Le Gérant. N°...
- Journal Officiel·1985 / N°062·page 12·fr...on garde aux points les plus hauts une valeur suffisante compatibl...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 26·fr...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée Générale Ordi...
- Journal Officiel·1960 / N°056·page 59·fr...comme suit l'article 2 des statuts qui sera ainsi conçu : « La So...
- Journal Officiel·1995 / N°039·page 7·fr...- Nonobstant les dispositions prévues par les statuts particuliers...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 154·fr...Copie enregistrée des statuts de la société avec justificatif de p...
- Journal Officiel·1961 / N°030·page 25·fr...NOTICE (Article 188 du Code de Commerce) Projet de statuts déposé...
- Journal Officiel·1958 / N°027·page 21·fr...— Apporté à l'article 6 des statuts les modifications suivantes qu...
- Journal Officiel·1960 / N°040·page 22·fr...TUNISIENNE — 26-30 Août 1960 tuts. Les propriétaires des actions ...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 15·fr...ertir les responsables des défauts rencontrés. 6°) — Patronnier :...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 43·fr...outes les dispositions des statuts, porteront jouissance à compter...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 66·fr...s un inventaire annexé aux statuts. En conséquence, les créancier...
- Journal Officiel·1958 / N°042·page 43·fr...Les statuts ont été modifiés en conséquence. Pour extrait : Le Gé...
- Journal Officiel·1959 / N°031·page 16·fr...702 ter, case 768, il a été établi les statuts d'une Société anony...
- Journal Officiel·1960 / N°036·page 23·fr...n suivante l'article 5 des statuts. « Le capital social est fixé ...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 18·fr...e, a décidé d’apporter aux statuts, pour tenir compte de la législ...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 32·fr... 1961, il a été établi les réituts d'une Société anonyme, dite « S...
- Journal Officiel·1961 / N°035·page 16·fr...ion anticipées prévues aux Statuts. Capital Social : fixé à la so...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 21·fr...de 90 pieds d'oliviers, 4 carrouts, 10 vignes limitée : Au Sud : ...