Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 62·fr
    ...5) l'offre de prix acceptée entraînera l'obligation d'avancer le d...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 50·fr
    ...La dite ferme renferme deux puits artésiens et un canal d'irrigati...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 10·fr
    ...le Président de la République tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 11·fr
    ...hir El Gheradoc n° 1) à la délégation de Sheîta en date du 29 octo...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 52·fr
    ...ancien Syndic Mr Abdellatif El Gati par Mr Abdelaziz Marzouk, sis ...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 12·fr
    ...E » durant son mandat avec délégation de tous les pouvoirs que les...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 13·fr
    ...Route de Médenine, Kettana, délégation de Mareth, gouvernorat de G...
  • Annonces Légales·2004 / N°106·page 3·fr
    ...ité Jardin II par voie de subrogation de la B.H. par acte de cessi...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 2·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence, et par délégation, BAHI LAD...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 60·fr
    ...rat de Siliana et Laroussa délégation de Bouarada Siliana. - Le fo...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 21·fr
    ...ne période illimitée, avec délégation des pouvoirs les plus étendu...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 23·fr
    ...Dar El Hana consistant en une villa située à Khézama, Délégation d...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 73·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévue aux présents statuts....
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 4·fr
    ...2 août 1980 au siège de la délégation de Tajérouine. Art. 2. — Le...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 47·fr
    ...2017R02762SODB2 Homologation des résolutions d'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 9·fr
    ... le bénéfice et de toutes prorogations et de droits de renouvellem...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 9·fr
    ...enné tribal de Béni Hassen délégation de Béni Hassen gouvernorat d...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 5·fr
    ...t confiées, il exerce les prérogatives suivantes : 1. La supervis...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 11·fr
    ... 3 novembre 2000 portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 19·fr
    ...énéral 2012G04818SANB2 Homologation des résolutions «ECOMED» S...