Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 997 résultats pour ""XTRA""
  • Annonces Légales·2013 / N°151·page 20·fr
    ...Ces demandes doivent être accompagnées d'un extrait de naissance. ...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 18·fr
    ...liséré rouge conformément à l'extrait de carte au 1/25.000 annexé ...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 12·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du 20 juin 20...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 27·fr
    ...Les experts ont réussi après la préparation des plans à extraire l...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 49·fr
    ...la faillite, d'en expédier un extrait au Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 34·fr
    ...1 H 30, en assemblée générale extraordinaire avec l'ordre du jour ...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 38·fr
    ...rce, que l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires, réu...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 16·fr
    ...t P.V de l'assemblée générale extraordinaire du 20/11/2013, enreg...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 20·fr
    ...Une copie du PV de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 8/...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 21·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente sont extraits d'un immeuble ...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 5·fr
    ...Un extrait a été publié au journal Echourouk du 7/4/2023. Les opp...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 7·fr
    ...ma, dans la zone indiquée à l’extrait de carte ci-joint. ART. 2. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 38·fr
    ...Cet extrait a été publié au journal quotidien «Le Temps» le 28 nov...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 32·fr
    ...Un extrait du contrat de vente a été publié dans le journal Chouro...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 15·fr
    ...nal autorise l'insertion de l'extrait de ce jugement au registre d...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 37·fr
    ...Cet extrait a été publié au journal quotidien le Temps du Samedi 1...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 9·fr
    ...date de la publication de cet extrait au Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 29·fr
    ...Pour extrait. N° 697. ## DEUXIEME AVIS Aux termes d'un sous-sér...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 27·fr
    ...Un extrait du contrat de vente du fonds de commerce a été publié a...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 24·fr
    ...Il est extrait desdits statuts ce qui suit. Dénomination : Sociét...