Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2025 / N°120·page 6·fr
    ... sis à Dhrée Ettammar à la délégation de Kairouan gouvernorat de K...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 15·fr
    ...31 décembre 2004 est devenue négative, décide de résorber une part...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 42·fr
    ...n nu situé dans une zone d'irrigation cultivé partiellement en ora...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 45·fr
    ...0 Bizerte, située à Séria, délégation de Ghezala, gouvernorat de B...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 37·fr
    ...icole et de pêche et Houda-Délégation Hammamet A l'issu du procès...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 7·fr
    ...3 du 14 mai 1975 portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 38·fr
    ...Il a été décidé la prorogation de la durée de vie du bureau ci-des...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 4·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 56·fr
    ...## Rapport relatif à d'autres obligations légales et réglementaire...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 7·fr
    ...taux et de la qualité, l'homologation des produits pesticides, le ...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 3·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 4·fr
    ...2004E0253VEPA2 # GESTION DE SOCIETES # HOMOLOGATION DE RESOLUTIO...
  • Annonces Légales·2005 / N°076·page 6·fr
    ...3 novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 20·fr
    ...nfiant les pouvoirs et les obligations stipulés successivement par...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 13·fr
    ...* La délégation au président directeur général les pouvoirs les pl...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 3·fr
    ...et par délégation Le Premier Ministre HEDI NOUIRA --- ### TABL...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 31·fr
    ...isant demeure au cabinet Me Zorgati Med Amine, Avocat, au Bardo-Ce...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 31·fr
    ...rteuse pourra exercer les prérogatives conférées par l'article 228...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 22·fr
    ...u profit de ces héritiers Prorogation des pouvoirs du gérant Gabsi...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 47·fr
    ... Abderahmen Ben Aouf Elfja délégation Médenine Sud. Il est déclar...