Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 46·fr
    ...ammarth La Marsa, Tunis, il s'agit d'un terrain rectangulaire d'un...
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 7·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit d'un local commercial pour vent...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un Immeuble non immatriculé sis à Choobet Sondouk Rue ...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 3·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant au débiteur ...
  • Annonces Légales·2011 / N°111·page 27·fr
    ...de 08 a 98 c sis à Sfax, il s'agit d'une villa (R+1) et d'un garag...
  • Journal Officiel·1981 / N°060·page 7·fr
    ...40° 68' 79'' 7, longitude : 3G10'88'' 8, carte de Medjez El Bab au...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 45·fr
    ...e superficie de 4278 m2, il s'agit d'une terre agricole qui a un a...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 50·fr
    ...il s'agit de deux terrains à caractère agricole situés à el Khabna...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 9·fr
    ...Il s'agit d'une maison de plain-pied d'une superficie totale de 21...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 16·fr
    ... lieu du contrat, lorsqu'il s'agit de choses dont le transport est...
  • Journal Officiel·2021 / N°073·page 8·fr
    ...ux un sentiment de confiance légitime concernant la régularisation...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain situé à Essouani au Sud de Houmt Souk à Dje...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 47·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 16700 m², constituant l...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 53·fr
    ...Il s'agit de 130/368 parts dans l'indivision du titre foncier n° 7...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 45·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu sise route de Gabès km 10 i...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 35·fr
    ...is à Sidi Bouali Sousse, il s'agit d'un lot de terrain agricole su...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 40·fr
    ...Il s'agit du titre foncier n° 42698 Sfax, délimité au nord par «Bo...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 44·fr
    ...Il s'agit d'une terre agricole objet du titre foncier n°11157 Sili...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 30·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole. **Mise à prix** : La mise à prix...
  • Annonces Légales·2022 / N°088·page 8·fr
    ...Il s'agit d'un 1er étage d'un immeuble situé à l'autoroute Hammame...