...La moitié à l'indivision de l'immeuble sis à la fin de rue de l'Ij...

...Tous les droits indivis soit 18, 7548/144 parts lui revenant dans ...

...Les trois quart (3/4) dans l'indivision du terrain objet de la ven...

...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...

...mpris les parties communes et indivises (103/1364) qui vont être p...

...La totalité des parts indivises revenant à Mme Rkaya Bent Ali B Sa...

...- Les administrateurs sont responsables individuellement ou solida...

...- Les autorisations de taxi individuel délivrées avant la date d'e...

...par moitiés entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...

...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...

...Les parts indivises soient 188/93982 parts dans l'immeuble dénommé...

...Toute les parts indivis dans l'immeuble nommé «Friga» objet du tit...

...Il s'agit des 156590/25000 parts indivis du titre foncier n°560714...

# BANQUE DU SUD ## Etats financiers Individuels approuvés par l'A...

... à cette dernière leurs plans individuels de recherche ou d'exploi...

...122/82 représentant les parts indivises revenant au titre foncier ...

...L'immeuble saisie consiste en une part indivise sur 2 de la totali...

...Parts Indivises à vendre : les 908 indivis de TF n°589270 Nabeul c...

...Il s'agit d'un ensemble de parts indivises restant constitué d'une...

...Il s'agit de 18800/98695 parts indivises revenant à la partie sais...