Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·2026 / N°091·page 26·fr
    ...Les autres chasseurs sont également tenus d'acquitter, au profit d...
  • Journal Officiel·2000 / N°015·page 1·fr
    ...ériés donnant lieu à congé au profit des personnels de l'État, des...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 8·fr
    ...— les contributions en nature ou en espèces au profit des pays et ...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 9·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence de réhabilitation...
  • Annonces Légales·2020 / N°095·page 12·fr
    ...3/ Mener des activités culturelles au profit des jeunes. 4/ Contri...
  • Journal Officiel·2007 / N°082·page 5·fr
    ...rieur de la santé publique au profit de la direction générale des ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 12·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit du conse...
  • Annonces Légales·2017 / N°050·page 44·fr
    ...ion de la cession d'actifs au profit du soumissionnaire retenu. -...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 12·fr
    ...sent décret gouvernemental au profit des collectivités locales, et...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 26·fr
    ...Article Premier - Est créé au profit de personnels du corps des co...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la Commune d'Hammam-Lif de...
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 25·fr
    ... permis « Borj El Khadra » au profit de la société affiliée « Eni ...
  • Journal Officiel·2017 / N°100·page 11·fr
    ...égime de congé de création au profit des agents du secteur public,...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 38·fr
    ...- Les employeurs qui n'ont pas servi, au profit des travailleurs r...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 20·fr
    ...ux incitations financières au profit des investissements réalisés ...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 23·fr
    ...rtenant à Mr Fethi Harrabi au profit de Mr Fadhel Hammami. 2- Nomi...
  • Annonces Légales·2018 / N°062·page 11·fr
    ...une cession de 70 parts sociales de la société PLACOPLAST au profi...
  • Journal Officiel·1986 / N°064·page 11·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence de réhabilitation...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 3·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de la Co...
  • Journal Officiel·2013 / N°100·page 23·fr
    ...1832 du 16 septembre 1997, au profit des agents reclassés dans la ...