Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 3·fr
    de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle 2027 qui statuera sur l...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 14·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°018·page 13·fr
    ...**Statistique mathématique :** Théorie de la décision, Théorie d...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 4·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 12·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° DK 090016T du 28/...
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 6·fr
    ...Le Gérant 2009G05906SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant stat...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 13·fr
    ...ZAKARYZA PRESTATION DE SERVICES. Siège social : 96 Rue Yougoslavi...
  • Journal Officiel·2022 / N°130·page 17·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°129·page 8·fr
    ...Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'enregistrement des ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 15·fr
    ...# RÈGLEMENT fixant le statut particulier du personnel de l'Office...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 14·fr
    ...Suivant statuts, enregistrée à la recette de l'enregistrement des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 17·fr
    ...1 000 Dinars Suivant le statut en date du 15/11/2013 enregistré à...
  • Annonces Légales·2016 / N°138·page 35·fr
    ...L'article 28 des statuts est modifié par conséquent. - Aux termes...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 5·fr
    ...1538056J/A/M/000** Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 4·fr
    ...Annulation des statuts de la société et adoption de nouveaux statu...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 180·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 8·fr
    ...Suivant statut, enregistré à la Recette des finances à Bouficha le...
  • Annonces Légales·2024 / N°057·page 5·fr
    ...- modifié l'article 8 des statuts - approuvé les statuts mis à jou...
  • Journal Officiel·2023 / N°108·page 5·fr
    Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 23·fr
    ...# ANNEXE 1 – 6 # DOMAINE DE LA PRESTATION : professions sanitair...