Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2020 / N°010·page 10·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Journal Officiel·2011 / N°021·page 14·fr
    ... CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE Par décret n° 2011-324 du 26 ...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 2·fr
    ...t des Petites et Moyennes Entreprises Nomination d'un sous-direct...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 3·fr
    ... publiques locales et des entreprises publiques; — elle organise ...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 37·fr
    ...n gestion rationnelle des entreprises privées et publiques et des ...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 13·fr
    ...ive aux participations et entreprises publiques telle que modifiée...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 15·fr
    ...— Délégués du personnel - Comité d'entreprise L'institution, l'or...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 30·fr
    ...## ANNEXE IV ## ECONOMIE ET GESTION DES ENTREPRISES ### PROGRAMM...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 26·fr
    ...ative aux participations, entreprises et établissements publics, t...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 27·fr
    ...Cette reprise est décidée par arrêté conjoint des Ministres du Pla...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 29·fr
    ...changé | | | | | | Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·2009 / N°078·page 20·fr
    ...Les activités d'exploitation doivent être entreprises conformément...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 22·fr
    ...Dans toutes les entreprises dont l'effectif salarié dépasse 30, et...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 3·fr
    ... au Registre National des Entreprises de Sousse sous le n°20215125...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 48·fr
    ...ative aux participations, entreprises et établissements publics, t...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 42·fr
    ...EFICIAIRES | - Artisan ou Entreprise Artisanale | | CONDITIONS P...
  • Annonces Légales·2023 / N°121·page 2·fr
    ... au Registre National des Entreprises en date du 21/9/2023 dont nu...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 59·fr
    ...9,291 | 1 190 433,970 | | -Reprise/ provisions droits aux congés...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 16·fr
    ..., compagnies d'assurance, entreprises publiques à caractère commer...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 61·fr
    ...ation ou de gestion d'une entreprise soumise au contrôle de autori...