Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 6·fr
    ...ier n° 17857 composé des deux parcelles n° 42 (11) et 43 (11) du p...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 22·fr
    ... | | Conserves de viande et charcuterie | P.M. (3) | | Vins de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 28·fr
    ...blissements Ripoll Montero et Garcia » S.A.R.L. au capital de 13.8...
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 38·fr
    ...on cabinet sise à Rue Saïd El Marchaoui à Monastir, dans un délai ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 37·fr
    ... Monastir composé d'une seule parcelle dont la superficie totale d...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 45·fr
    ...re de propriété concernant la parcelle de terre d'une superficie d...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 38·fr
    ...ommerce des volailles sise au Marché central de Monastir (RC : A12...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 15·fr
    ...6 - L'efficacité d'intervention pour réajuster la marche du projet...
  • Annonces Légales·2023 / N°081·page 10·fr
    ...LES PYRAMIDES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES «STPM», SARL. siège soc...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 14·fr
    ..., - Les données concernant le marché, - Le coût et le schéma de fi...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 9·fr
    ... ABD RABBAH», constitué de la parcelle N°104, qui consiste en un t...
  • Annonces Légales·2026 / N°068·page 17·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain d'habitation située à l'angle ...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 3·fr
    ...ts de douane et taxes sur les marchandises de l'espèce qui seraien...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 2·fr
    ... 68 A 20 Ca, divisé sur trois parcelles dénommées respectivement E...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle propre à la construct...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 7·fr
    ...Abdallah Khediri Tarchoun, à compter du 20 mars 1963. Abdelaziz M'...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 39·fr
    ...e vente des volailles, sis au marché municipal à Enfidha, avec tou...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 28·fr
    ...65, la société Tunisienne des Marchés de Gros « SOTUMAG », sise au...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 8·fr
    ... être munis de dispositifs de marche arrière. Art. 26. — Tout véh...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 37·fr
    ...Les 70 parts objet de la vente représentent une parcelle de terrai...