Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 31·fr
    ...e des prérogatives et des pouvoirs de décision, en ce sens que plu...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 15·fr
    ...le à l'accomplissement des devoirs d'un Contrôleur de la Caisse Na...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 23·fr
    ...nt de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. N° A-17 # C...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 24·fr
    ...au gérant avec les pleins pouvoirs. 2012A00498SRLB2 ## Société M...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 55·fr
    ...bain, salle d'eau et de 2 couloirs ainsi qu'un accès privé menant ...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 27·fr
    ...nt de la société avec les pouvoirs les plus étendus. 2015A00875SR...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 8·fr
    ...nt délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 28·fr
    ...- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités. 2016407215SRLB2...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 11·fr
    ...ns renouvelables avec les pouvoirs les plus étendus, le reste de l...
  • Annonces Légales·2024 / N°074·page 6·fr
    ...eur, investie de tous les pouvoirs. Dépôt a été effectué au RNE le...
  • Annonces Légales·2004 / N°095·page 2·fr
    ...salle d'eau ouvrant sur 2 couloirs, bâti en briques avec plafond e...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 15·fr
    ...uvelables avec les pleins pouvoirs à l'exception des relations et ...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 46·fr
    ...é aux n°06 et 08 rue des abattoirs, Tunis inscrit au registre de c...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 22·fr
    ...nt délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 19·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire confère tous les pouvoirs au Présid...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 9·fr
    ...l'abattage effectué en dehors des abattoirs, sous réserve des exce...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 17·fr
    ...Cuirs et peaux, seront examinées selon la procédure prévue par les...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 46·fr
    ...ur Km 5 dénommée espace de loisirs le bateau, délimitée au Sud par...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 36·fr
    ...nt de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. N° 1938 A l...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 42·fr
    ...et lui a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour l'Administrati...