Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 17·fr
    ...aucune incidence sur la bonne marche de l'activité de la banque et...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 46·fr
    ...mée «fatma» consistant en une parcelle de terrain sur lequel est b...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 43·fr
    ...e local et son emprise et une parcelle de terre voisine, représent...
  • Journal Officiel·1986 / N°032·page 7·fr
    ...ontrats administratifs et les marchés publics La planification Evo...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 20·fr
    ... risques, les cartes des sites archéologiques et les cartes du pat...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 44·fr
    ...La conception architecturale de la villa est ancienne mais elle es...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 49·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre de forme trapèze à aspect agri...
  • Annonces Légales·2019 / N°047·page 17·fr
    ...le bien consiste en une parcelle de terrain à bâtir d'une contenan...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 10·fr
    ..."Olfa 191" correspondant à la parcelle n°135 du plan de lotissemen...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 20·fr
    ...lative à la réglementation du marché financier. ## Article 165 : ...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 17·fr
    ...et Ezzeddine Ben Amira) de la parcelle de terrain qui est d'une su...
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 10·fr
    ...86517 Sousse, constitué de la parcelle n°03 du plan, sis à Zaouiet...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 6·fr
    ...é des oliviers, composé de la parcelle n°150 et 147 sis à Jneiha, ...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 7·fr
    ...ier, demeurant au complexe Les arcades, situé à l'angle de l'avenu...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 4·fr
    ...78), relatif au classement hiérarchique du grade d'aspirant de l'A...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 19·fr
    ...ndépendant, délimitée par les parcelles n° 562-563-565 et 566 conf...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 8·fr
    ...Immeuble Les Arcades, rue du Lac Lochness - Berges du Lac - Tunis ...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 27·fr
    ...3) Deux parcelles de terrain urbanisées clôturées. La 1er ayant un...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 42·fr
    ...e Nabeul faisant partie de la parcelle n° 297 du plan de cadastre ...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 46·fr
    ...habitation construite sur une parcelle de terrain rectangulaire co...