Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 45·fr
    ... des associés de consentir délégation momentanée à son associé. L...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 14·fr
    ...3); 2°) Une interrogation portant au choix du candidat (coefficie...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 24·fr
    ...a pris acte de l'absence d'obligation de continuer la mission de c...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 14·fr
    ...l 2009 a donné toutes les prérogatives au conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 4·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 27·fr
    ...2014I00224APSF1 # Homologation de résolutions # Changement de no...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 37·fr
    ...L'immeuble est situé à Cheikhet Bir Bouregba, délégation d'Hammame...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 18·fr
    ...sis à Imedet Oued Essouani délégation du Kef EST gouvernorat du Ke...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 43·fr
    ...mmodités et relevant de la délégation de la Marsa, municipalité de...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 5·fr
    ... - règlement 6) Droits et obligations du citoyen : 7) Rôle de la...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 10·fr
    ...2025R00227APSF2 ## Homologation de résolution ### Procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 3·fr
    ...e, sauf dans le cas d'une prorogation ou d'une dissolution anticip...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 7·fr
    ...et par délégation. Le Ministre d'État, chargé de l'Economie Natio...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 25·fr
    ... de la Gare sise à Télalsa délegation d'El Jem gouvernorat de Mahd...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 39·fr
    ...- Révocation de la délégation de pouvoir au profit de Monsieur Kar...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 33·fr
    ...ssurances avec ses droits et obligation de la Compagnie « COMAR ».
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 41·fr
    ...mroune frontière Est de la délégation de Thala, gouvernorat de Kas...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 10·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 4·fr
    ...es radioélectriques ; - Homologation : toutes opérations d'expert...