Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 997 résultats pour ""XTRA""
  • Journal Officiel·1990 / N°084·page 4·fr
    ... et les effets des recours L'extradition des prévenus étrangers :...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 9·fr
    ...rficie de 125 mètres carrés ; extraites du bien immobilier dénommé...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 5·fr
    ...au jour auprès du vendeur, un extrait de cet acte de vente à été p...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 44·fr
    ...Cet extrait a été publié aux journaux «le quotidien» et «Achourouk...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 21·fr
    ...Un extrait de cette annonce a été publiée au journal "Echourouk" d...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 17·fr
    ...580237X/A/M000 En vertu de l'Assemblée Générale Extraordinaire de...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 7·fr
    ...rtir de la publication de cet extrait au JORT et dans un délai n'e...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 24·fr
    ...Pour extrait. N° 455 # J.O.R.T. du Vendredi 17 Mars 1967 # AVIS...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 48·fr
    ...le 10 janvier 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 41·fr
    ...Les copies ou extraits de ces procès-verbaux à prodigy en justice ...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 48·fr
    ...Un extrait de cette annonce a été publié au journal Essahafa le 16...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 47·fr
    ...Un extrait de cet avis a été publié au journal El Horria du 22 avr...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 4·fr
    ... le solde net de la redevance extraordinaire perçue au profit du G...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 37·fr
    ...nvoqués en assemblée générale extraordinaire le 7 avril 1977 à 11 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 29·fr
    ...— En assemblée générale extraordinaire à 11 heures à l'effet de dé...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 22·fr
    ...e d'identité nationale, 3) Un extrait de l'acte de naissance datan...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 18·fr
    ...t, pour pourvoir aux dépenses extraordinaire de la communauté. La ...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 31·fr
    ...0 jours de la parution de cet extrait au JORT. Cet avis a été pub...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 17·fr
    ...1°) extrait de l'acte de naissance ou à défaut bulletin de naissan...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 37·fr
    ...Pour Extrait Le Gérant N° B-1.087 --- ## CONSTITUTION DE SOCIÉTÉ...