Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 20·fr
    ...Parc technologique, B.P. 57, 2088 El Ghazala - Tunis Suivant proc...
  • Journal Officiel·1983 / N°026·page 6·fr
    ...faire parvenir par la voie hiérarchique. Art. 5. — Toute candidat...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 21·fr
    ...Parc Technologique des Communications El Ghazala ## Route de Raoue...
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 48·fr
    ... terre agricole composée de 7 parcelles située à Amra Gafsa. Mise...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 18·fr
    ... loge de gardien, un dépôt de marchandises, équipé d'eau et d'élec...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 22·fr
    ... vente chez les fabricants ou marchands d'instruments de mesure, -...
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 4·fr
    ...le cadre de la réalisation de marchés ou de l'exportation de servi...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 14·fr
    ...ppartement est attenant à une parcelle de terrain au-dessus se tro...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 5·fr
    ... 395 Kairouan constitué de la parcelle n° 1 du plan de ce titre, s...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 22·fr
    ...ohamed Ali Rekik 15 rue Dag Hamarchold - Sfax dans un délai de vin...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 46·fr
    ...Ledit immeuble est une parcelle agricole comprenant une constructi...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 70·fr
    ...Les parts indivises soit 5000 parts consistant en une parcelle de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 50·fr
    ...Parcelle de terrain à usage d'habitation sise cité Erriadh à Tabar...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 9·fr
    ...suivant le tableau et le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 45·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de l'aéroport km 4 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 2·fr
    ...Les marchés conclus par l'administration, les établissements et le...
  • Annonces Légales·2010 / N°095·page 24·fr
    ...C'est la parcelle n° 60 du TF mère 20639, objet du TF particulier ...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 52·fr
    ...charge de l'opposant « Khaled Tarchouna ». Page 2372 Journal Offi...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 7·fr
    ... à faciliter au maximum les démarches visant à obtenir l'arrêt des...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 56·fr
    ...sin de vente sis à la Galerie Marchande de l'International Tunisia...