Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 12·fr
    ...rrière la maison existent une parcelle de terrain complantée d'arb...
  • Annonces Légales·2014 / N°101·page 14·fr
    ...e commerce sis au local n° 15 marché municipal de Morneg destiné p...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 12·fr
    ...être adressées par la voie hiérarchique à la direction chargée de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 7·fr
    ...om de "Souhail" composé de la parcelle n°122 dont la superficie to...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 3·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en la totalité d'une parcelle de terre r...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 31·fr
    ...9, situé au lieu dit « Sidi Embarck El Adra », Gouvernorat de Béja...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 5·fr
    ...rthesinn | 22% | | Aviation marchande, personnel, navigant, comp...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 29·fr
    ...es magasins n° 9 et 10 sis au marché municipal de la novelle Arian...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 18·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terrain renfermant un im...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 11·fr
    ...Parcelle de terre non immatriculé contenant des oliviers d'une sup...
  • Annonces Légales·2005 / N°054·page 8·fr
    ... et décide de faire garder les archives de la société par la socié...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route Laframe km 4 à gauc...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 57·fr
    ... Borj Touil consistant en une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 54·fr
    ...consistant en un local sis au marché central Menzel Temime à l'adr...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 37·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain nue constructible à usage d...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 41·fr
    ...86886 Sousse, constitué d'une parcelle de terre sur laquelle est b...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 41·fr
    ...e Moderne 6 qui représente la parcelle n° 6 du plan de lotissement...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 32·fr
    ...à el Haouaria constitué d'une parcelle de terrain dont une partie ...
  • Journal Officiel·1996 / N°009·page 3·fr
    ...st nommé directeur général des archives nationales. Par décret n°...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 48·fr
    ...Narcisse, Av. du Japon, Montplaisir, Tunis, dans un délai de 20 jo...