Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 10·fr
    ...Le présent extrait a été publié aux quotidiens «Achourouk» et «Le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 2·fr
    ...Le tout délimité sur l'extrait de carte joint au présent décret-lo...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 48·fr
    ...--- Extrait du J.O.R.T. du 11 janvier 1977 ## REQUISITION N° 583...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 37·fr
    ...Un extrait de cette annonce a été publié au journal Achourouk du 2...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 22·fr
    ...idée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 mars 2013. Le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 36·fr
    ...Cet extrait a été publié au journal «Echourouk» du 22/1/2015 sous ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 40·fr
    ...nvoqués en Assemblée Générale Extraordinaire à Tunis : 8, Rue Char...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 24·fr
    ...Un extrait de cette annonce a été publié au journal Achourouk du 1...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 18·fr
    ...522 Sfax sis à el Skhira Sfax extraite du titre foncier 24522 Sfax...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 30·fr
    ...ation de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 24 avril 1...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 23·fr
    ...a) Ne plus exiger la production ni des extraits de naissance des e...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 18·fr
    ...L'assemblée générale extraordinaire de la SITS, réunie le 8 décemb...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 12·fr
    ... le timbre fiscal exigé; - Un extrait des registres d'état-civil; ...
  • Annonces Légales·2024 / N°100·page 4·fr
    ...Et suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 35·fr
    ...nvoqués en Assemblée Générale Extraordinaire pour le mercredi 31 m...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 23·fr
    ...Pour Extrait Le Gérant N° B-1.832 ## DEMISSION DE GERANCE Par ...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 9·fr
    ...erbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 28 Mai 2011 enregi...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 16·fr
    ...3/- Suivant P.V de l'assemblée générale extraordinaire en date du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 13·fr
    ...le 11 février 1955 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 36·fr
    ...Cet extrait a été publié au quotidien Essabah, édition du 24 févri...