Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 997 résultats pour ""XTRA""
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 24·fr
    ...r un logement d'où garage est extrait dans le coin Nord-Est, objet...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 33·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire du 27/12/2010, enregi...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 26·fr
    ...lem Yahiaoui, par l'assemblée extraordinaire tenue le dix sept avr...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 15·fr
    ...— Un extrait de la matricule aéronautique est délivré à toute pers...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 23·fr
    ...II) A l'Assemblée Générale Extraordinaire à 11 heures à l'effet de...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 17·fr
    ...vertu de l'assemblée générale extraordinaire de Tunisie Clearing e...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 21·fr
    ...erbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire des Actionnaires tenu...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 2·fr
    ...Le droit de convoquer une réunion extraordinaire du Conseil, en ca...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 44·fr
    ... partir de l'insertion de cet extrait au JORT. Cette annonce a ét...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 40·fr
    ...Pour être opposables aux tiers, les copies ou extraits des procès-...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 10·fr
    ...Le présent extrait a été publié aux quotidiens «Achourouk» et «Le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 2·fr
    ...Le tout délimité sur l'extrait de carte joint au présent décret-lo...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 48·fr
    ...--- Extrait du J.O.R.T. du 11 janvier 1977 ## REQUISITION N° 583...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 37·fr
    ...Un extrait de cette annonce a été publié au journal Achourouk du 2...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 22·fr
    ...idée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 mars 2013. Le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 36·fr
    ...Cet extrait a été publié au journal «Echourouk» du 22/1/2015 sous ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 40·fr
    ...nvoqués en Assemblée Générale Extraordinaire à Tunis : 8, Rue Char...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 24·fr
    ...Un extrait de cette annonce a été publié au journal Achourouk du 1...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 18·fr
    ...522 Sfax sis à el Skhira Sfax extraite du titre foncier 24522 Sfax...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 30·fr
    ...ation de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 24 avril 1...