...- L'ensemble immobilier est construit conformément aux normes arch...

...es, de la documentation et des archives de l'administration, des c...

... fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...

...La vente portera sur une parcelle de 178 m², comprenant un Rez de ...

...fonds de commerce "école privé Arc en ciel "qui leur appartient si...

...79), relatif au classement hiérarchique des Sous-Directeurs d'Admi...

...Parcelle mise en adjudication : Tout le terrain non enregistré si...

...rporels et incorporels sis au marché central de Radès, qui a l'act...

...petite pièce utilisée pour les archives, dont la superficie est de...

...rez-de-chaussée bâtie sur une parcelle non enregistrée au titre fo...

...Ce logement est édifié sur une parcelle de terrain rectangulaire d...

...La totalité de la parcelle n° 79 du titre foncier n° 13345 Monasti...

... est nécessaire pour la bonne marche de la société. Le directeur ...

...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...

...n°45.411 Monastir formé de la parcelle n°65 créé par le jugement d...

...799 - Mr Philippe Jean Marie Marcel Herard présente sa démission ...

...L'immeuble est constitué d'une parcelle de terrain d'une superfici...

...econdaire pour inclure l'étude architecturale, le conseil, le pilo...

...- Les marchés publics, - Les relations économiques internationales...

...du fonds de commerce et de la marchandise existante dans le local ...