Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 7·fr
    ...dia fille de Taher ben Othman, agissant en son nom personnel et au...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 5·fr
    ...mier Ministre, chargé du Plan, agissant pour le compte de l'État e...
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 50·fr
    ...Malika Cherni agissant comme procureuse de Mme Rabiaa Abadlia a ve...
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 8·fr
    ...taine Tunisie (Elf Aquitaine), agissant conjointement et solidaire...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 41·fr
    ...e foncier n° 40770 Ben Arous s'agissant d'une terre à vocation agr...
  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 12·fr
    ...Monsieur Imed Ben Hédi Becheri Agissant Comme Mandataire du Hejra ...
  • Annonces Légales·2009 / N°108·page 22·fr
    ...adies pulmonaire de l'Ariana s'agissant d'un terrain nue à usage d...
  • Journal Officiel·2003 / N°039·page 8·fr
    ...de l'institut supérieur de la magistrature, dont les noms suivent,...
  • Annonces Légales·2026 / N°084·page 13·fr
    ...osée par maître Chafik Gdoura, agissant pour le compte de son clie...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 17·fr
    ...# Magistrats de 1er grade du 6ème échelon au 7ème Messieurs : Ra...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 15·fr
    ...Etat, Conseil Supérieur de la Magistrature, Haute Cour). - Les rap...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 17·fr
    ...net de Maître Karim Kraznadji, agissant pour le compte de Salah Be...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 35·fr
    ...Monsieur Belhassen M'Lika et Georges Bongiorno agissant conjointem...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 12·fr
    ...La cour de discipline financière a qualifié l'agissement du préven...
  • Annonces Légales·2026 / N°030·page 6·fr
    ...Nour Eddine El Haj Mohamed, et agissant pour son compte par Mme So...
  • Annonces Légales·2021 / N°007·page 20·fr
    ...sieur Khaled Ben Kamel Zamezmi agissant pour son compte, a présent...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 10·fr
    ...ux ou trois ou plusieurs, mais agissant toujours conjointement, jo...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 7·fr
    ...ant de demande à Tajercoune et agissant en qualité d'exécuteur, en...
  • Annonces Légales·2014 / N°092·page 18·fr
    ...unis sous le numéro B187881996 agissant en qualité de créancier hy...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 52·fr
    ...siège à Sousse, rue d'Algérie, agissant pour le compte de la Caiss...