Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 27·fr
    ...## Parcelle 1 : Au Nord : Oued Tataouine. A l'Est : Belgacem Boub...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 15·fr
    ...Que cette parcelle de terre est dans sa jouissance et sa possessio...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 13·fr
    ...Elles est limitée au nord par la parcelle n°34(2) revenant à un J...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 56·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 82·fr
    ...| 2028 du plan TPD n°45193 conforme à la parcelle n°9 du plan du t...
  • Journal Officiel·1992 / N°016·page 1·fr
    ...300 Création d'un marché quotidien ... 301 Création d'un marché he...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 51·fr
    ... marchande du corps des personnels spécialisés de la marine marcha...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 14·fr
    ...| N° d'ordres des Parc. | N° des parcelles sur le Plan | N° des T...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 9·fr
    2) Parcelles non immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° d...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 10·fr
    ...1°) Un rapport de l'architecte comprenant : — la description somma...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 10·fr
    ...Monsieur Kacem Azzabi, gestionnaire de documents et d'archives, es...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 11·fr
    ...Parcelle 3. : Au Sud : Fabre. A l'Est, au Nord et à l'Ouest : la p...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 3·fr
    ...au transport international de marchandises sous le couvert de carn...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles de terre nues propr...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 29·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 16·fr
    ...Parc auto | 2,055,000 | 17.955,000 | | | | | Chapitre II :...
  • Journal Officiel·1997 / N°040·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 9·fr
    ...1) — 10 Maîtres de recherches 2) — 1 Architecte principal 3) — 15 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 76·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 32·fr
    ...El Ghezal consistant en une parcelle de terre renfermant 4 magasin...